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Marques déposées par monsieur Victor ASENSIO
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BSA GROUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA GROUP
M. Victor ASENSIO

Numéro de dépôt :
4085285
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
BSA GROUP de Victor ASENSIO

Présentation de la marque BSA GROUP

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par monsieur Victor ASENSIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSA GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur Victor ASENSIO domicilié(e) 16 Impasse de la Rosée - 74300 - THIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSART AVOCATS domicilié(e) 46 rue du Président Edouard Herriot - 69002 - Lyon - France.

La marque BSA GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA GROUP est expirée depuis le 18 avril 2024.


M. Victor ASENSIO - 16 Impasse de la Rosée - 74300 - THIEZ - France


DELSART AVOCATS - 46 rue du Président Edouard Herriot - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Huiles et graisses industrielles ;

Métaux communs et leur alliage ; acier brut ou semi-ouvré ; alliage d'acier ; matériaux de construction en acier ; tubes en acier.