Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAC
Numéro de dépôt :
1516202
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
15/02/1999
Présentation de la marque VAC
Déposée le 15 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR ALLONE CONSTRUCTION - VAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAC est expirée depuis le 15 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32