Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECYGUIDE
VICTOIRES SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97661369
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2027

Présentation de la marque RECYGUIDE

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) VICTOIRES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYGUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOIRES SA domicilié(e) 38 Rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 731 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque RECYGUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECYGUIDE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.


VICTOIRES SA, Société Anonyme - 38 Rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France - SIREN 342731247


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331781 - Publication au BOPI 2007-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Inscription le 18 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689224 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-18

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635570 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 2 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716270 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-02

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils et instruments pour le traitement des informations; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues, annuaires et brochures; produits de l'imprimerie, photographies. Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces; publication de textes publicitaires; promotion de produits et de services; distribution de prospectus; études de marchés; renseignements statistiques; informations commerciales ; abonnements de journaux; gestion de fichiers informatiques. Services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, annuaires, brochures explicatives sur tous supports; publication de textes autres que publicitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.