Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON ANGE
VICTOIRES Productions SARL RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010

Numéro de dépôt :
3258879
Date de dépôt :
25/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013
MON ANGE de VICTOIRES Productions RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010

Présentation de la marque MON ANGE

Déposée le 25 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOIRES Productions RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOIRES Productions RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010 domicilié(e) 14, Rue Notre-Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Claudie OSSARD VICTOIRES Productions RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010 domicilié(e) 14, Rue Notre-Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque MON ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ANGE est expirée depuis le 25 novembre 2013.


VICTOIRES Productions SARL RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010 - 14, Rue Notre-Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France


Mme Claudie OSSARD VICTOIRES Productions RCS PARIS 3 442 358 123 – APE 921 C SIRET 442 358 123 00010 - 14, Rue Notre-Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Production de film. Divertissement, publications de livres, de journaux. Productions phonographiques – montage de bande vidéo. Services de photographie. Publication electronique de livres et de périodiques en ligne. Supports d'enregistrements audio, et audiovisuels, logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie, photographies, papier carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, articles de papeterie. Parfums. Vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.