Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-CASTILLET-
VICTOIRE IMPORT COMPANY (Société anonyme régie selon les lois des U.S.A)

Numéro de dépôt :
1337258
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996

Présentation de la marque -CASTILLET-

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VICTOIRE IMPORT COMPANYrégie selon les lois des U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « -CASTILLET- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOIRE IMPORT COMPANYrégie selon les lois des U.S.A domicilié(e) 4905 Central Avenue RICHMOND CALIFORNIE 94804 U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis TALTAS - France.

La marque -CASTILLET- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -CASTILLET- est expirée depuis le 8 janvier 1996.

VICTOIRE IMPORT COMPANYrégie selon les lois des U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : WINEMARK 8


VICTOIRE IMPORT COMPANY (Société anonyme régie selon les lois des U.S.A) - 4905 Central Avenue RICHMOND CALIFORNIE 94804 U.S.A - États-Unis


Francis TALTAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Vins, Spiritueux, Liqueurs.