Déposée le 15 avril 2004 par Victoire HAYAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUINZOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est Victoire HAYAT domicilié(e) 45, rue de Trévise,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victoire HAYAT domicilié(e) 45, rue de Trévise,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque QUINZOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Victoire HAYAT - 45, rue de Trévise,75009 PARIS - 75009 - France
Victoire HAYAT - 45, rue de Trévise,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408519 - Publication au BOPI 2005-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir « fanions » (en papier) timbres-poste, chromos, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), objets d'art lithographiés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Carte de fidélité ou d'abonnement sur support papier ou carton, articles pour reliures. Publicité, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires. Informations d'affaires, estimation en affaires commerciales, radiophoniques, informations d'affaires administratives et commerciales, affichage, agences de publicité. diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, publicité télévisée, transcription de communications, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, affichage, promotion des ventes pour des tiers, organisation des salons à but publicitaire, saisie de données informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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