Déposée le 31 juillet 2003 par VICTOIRE HAYAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est VICTOIRE HAYAT domicilié(e) 45 RUE TREUISE,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOIRE HAYAT domicilié(e) 45 Rue TREVISE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LES CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICTOIRE HAYAT - 45 RUE TREUISE,75009 PARIS - 75009 - France
VICTOIRE HAYAT - 45 Rue TREVISE,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399878 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Jeux de cartes, cartes à jouer, prospectus, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir fanions (en papier) timbres-poste, chromos, décalcomanies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, caractères d'imprimerie clichés, calendriers, almanachs, marques pour livres, serres livres, photogravures, cartes postales, cartes de fidèlité ou d'abonnement sur support papier ou carton. Machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles pour reliures, adhésifs (matière collante) pour la papéterie. Publicité, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires. Informations d'affaires, estimation en affaires commerciales, radiophonique-informations d'affaires administratives et commerciales agences de publicité – diffusion d'annonce publicitaires, courrier publicitaire-diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) location d'espaces publicitaires, publicité télévisé, transcription communications gestion des affaires commerciales, administration commerciale, affichage, promotion des ventes pour des tiers, organisation des salons à but publicitaire. Information en matière de télécommunications, communications messagerie électronique, location d'appareils pour la transmission de messages, diffusion programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiophonie mobile, services téléphoniques, diffusion de programme de télévision par câble ou par satellite, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, agence de presse, communication par service télématique, diffusion de programmes par cassettes audio et vidéo, voie hertzienne, par réseau multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou de sons et/ou d'images animées) et réseau numérique à intégration de services. La location de temps d'accès aux centres serveurs de bases de données en réseau ou aux outils multimédia intégrés dans l'ordinateur sur réseaux via. Internet à partir des bornes d'ordinateurs avec système de carte d'accès à puce ou bancaire. Enregistrement, transcription, compilation et transmissions de données informatiques. Services de telecommunications et de messagerie électronique par reseau Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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