Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE POINTURE
Victoire HAYAT

Numéro de dépôt :
3345499
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
HAUTE POINTURE de Victoire HAYAT

Présentation de la marque HAUTE POINTURE

Déposée le 9 mars 2005 par Victoire HAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE POINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est Victoire HAYAT domicilié(e) 45 Rue TREVISE,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victoire HAYAT domicilié(e) 45, rue de Trévise,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque HAUTE POINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE POINTURE est expirée depuis le 9 mars 2015.

Victoire HAYAT a également déposé les autres marques suivantes : ÇA SONNE , VINS & CIGARES , ECRAN TACTILE , ESCARPINS , 3 SEMAINES DE TELE , COQUINS et COQUINES , LES CHEVAUX , DILING DILING , QUINZOS


Victoire HAYAT - 45 Rue TREVISE,75009 PARIS - 75009 - France


Victoire HAYAT - 45, rue de Trévise,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 29 août 2005 - Concession de licence n°417079 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434162 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 24 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556038 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Inscription le 10 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643067 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Images, impressions de magazines, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, photographies, prospectus, publications, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir « fanions » (en papier) timbres-poste, chromos, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), images, objets d'art lithographiés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés, calendriers, almanachs, marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes-postales, carte de fidélité ou d'abonnement sur support papier ou carton, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), articles pour reliures, adhésifs (matière collante) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires. Informations d'affaires, estimation en affaires commerciales, radiophoniques, informations d'affaires administratives et commerciales, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, publicité télévisée, transcription de communications, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, affichage, promotion des ventes pour des tiers, organisation des salons à but publicitaire, saisie de données informatiques. Informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, location d'appareils pour la transmissions de messages, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision par câble ou satellite, transmissions de messages, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, agences de presse, communication par service télématique, diffusion de programmes par cassettes audio et vidéo, voie hertzienne, par réseau multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou de sons et/ou d'images animées) et réseau numérique à intégration de services. La location de temps d'accès aux centres serveurs de bases de données en réseau ou aux outils multimédia dans l'ordinateur sur réseaux via Internet à partir des bornes d'ordinateurs avec système de carte d'accès à puce ou bancaire, service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.