Déposée le 3 décembre 2003 par Victoire HAYAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÇA SONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est Victoire HAYAT domicilié(e) 45 Rue Trevise,75009 Paris - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOIRE HAYAT domicilié(e) 45 Rue Trevise,75009 Paris - 75009 - France.
La marque ÇA SONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Victoire HAYAT - 45 Rue Trevise,75009 Paris - 75009 - France
VICTOIRE HAYAT - 45 Rue Trevise,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Publicité, aide à la direction des affaires, Conseil en organisation et direction des affaires. Informations d'affaires, estimation en affaires commerciales, radiophoniques, informations d'affaires administratives et commerciales, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, publicité télévisée, transcription de communications, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, affichage, promotion des ventes pour des tiers, organisation des salons à but publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques communications télégraphiques, communications téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision par câble ou satellite, transmissions de messages, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, agences de presse, communication par service télématique, diffusion de programmes par cassettes audio et vidéo, voie hertzienne, par réseau multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou de sons et/ou d'images animées) et réseau numérique à intégration de services. La location de temps d'accès aux centres serveurs de bases de données en réseau ou aux outils multimédia dans l'ordinateur sur réseaux via Internet à partir des bornes d'ordinateurs avec système de carte d'accès à puce ou bancaire, service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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