Marque expirée - Marque en non vigueur

Pas un jour sans chocolat
Victoire Finaz de Villaine
Pascal Houssin

Numéro de dépôt :
3665778
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
Pas un jour sans chocolat de Victoire Finaz de Villaine

Présentation de la marque Pas un jour sans chocolat

Déposée le 22 juillet 2009 par Victoire Finaz de Villaine et Pascal Houssin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pas un jour sans chocolat »

Les déposants sont Victoire Finaz de Villaine domicilié(e) 8 rue Jean Richepin - 75016 - PARIS - France et Pascal Houssin domicilié(e) 68 rue de Babylone - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victoire Finaz de Villaine domicilié(e) 8 rue Jean Richepin - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pas un jour sans chocolat est expirée depuis le 22 juillet 2019.

Victoire Finaz de Villaine a également déposé les autres marques suivantes : victoire finaz , Avenue Chocolat , choco-personnalité


Victoire Finaz de Villaine - 8 rue Jean Richepin - 75016 - PARIS - France

Pascal Houssin - 68 rue de Babylone - 75007 - PARIS - France


Victoire Finaz de Villaine - 8 rue Jean Richepin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522014 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.