Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Victoire Daumont
Mlle Victoire Daumont

Numéro de dépôt :
3946868
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
Victoire Daumont de Victoire Daumont

Présentation de la marque Victoire Daumont

Déposée le 18 septembre 2012 par mademoiselle Victoire Daumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Victoire Daumont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle Victoire Daumont domicilié(e) 23 Rue Condillac - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Victoire Daumont domicilié(e) 23 Rue Condillac - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Victoire Daumont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Victoire Daumont est expirée depuis le 18 septembre 2022.


Mlle Victoire Daumont - 23 Rue Condillac - 33000 - Bordeaux - France


Mlle Victoire Daumont - 23 Rue Condillac - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.