Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FranKette
Mlle Victoire Brossollet, Agissant pour le compte de la société "Brossergnat" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3905805
Date de dépôt :
17/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FranKette de Victoire Brossollet

Présentation de la marque FranKette

Déposée le 17 mars 2012 par mademoiselle Victoire Brossollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FranKette »

Le déposant est mademoiselle Victoire Brossollet domicilié(e) 21 rue Descombes - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Victoire Brossollet domicilié(e) 21 rue Descombes - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque FranKette est expirée depuis le 17 mars 2022.


Mlle Victoire Brossollet, Agissant pour le compte de la société "Brossergnat" en cours de formation - 21 rue Descombes - 75017 - Paris - France


Mlle Victoire Brossollet - 21 rue Descombes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 26 septembre 2012 - Renonciation totale n°584761 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Livres ;

Biscuiterie ;

Services de restauration (alimentation).