Déposée le 13 novembre 1987 par la société étrangère Victas Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Victas Inc domicilié(e) 2F, Sankaido Bldg., 1-9-13, Akasaka, Minatoku, TOKYO, 107-0052 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque TSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TSP arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.
Victas Inc., Société de droit japonais - 2F, Sankaido Bldg., 1-9-13, Akasaka, Minatoku, TOKYO, 107-0052 - Japon
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2352982 - Publication au BOPI 2007-10-11
Renouvellement sans limitation n°2100680 - Publication au BOPI 1997-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 7 mars 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°718173 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665421 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2017-11-29
Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, vêtements de sport, articles et équipements de sport et de gymnastique,
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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