Déposée le 13 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTA et Philippe DAVISSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUCRENEUTRALIZER »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTA domicilié(e) 3 Route de Germaine,51160 MUTIGNY - 51160 - France et Philippe DAVISSEAU domicilié(e) 154 Impasse du hameau de la tour,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTA domicilié(e) 3 Route de Germaine,51160 MUTIGNY - 51160 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICTA SARL - 3 Route de Germaine,51160 MUTIGNY - 51160 - France
Philippe DAVISSEAU - 154 Impasse du hameau de la tour,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France - SIREN 4
VICTA - 3 Route de Germaine,51160 MUTIGNY - 51160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Compléments alimentaires à usage médical. Substance diététique d'origine végétale (extrait de haricot blanc purifié ou non) à usage médical para-médical pharmaceutique et nutrition. ;Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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