Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'EMBROCATION SIAMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTA domicilié(e) 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 751 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTA, M. LUDOVIC BEAULIEU domicilié(e) 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France.
La marque L'EMBROCATION SIAMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICTA, SARL - 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France - SIREN 434751814
VICTA, M. LUDOVIC BEAULIEU - 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 2 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662169 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'EMBROCATION SIAMOISE"