Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMBROCATION SIAMOISE
VICTA, SARL

Numéro de dépôt :
4088971
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
L\'EMBROCATION SIAMOISE de VICTA

Présentation de la marque L'EMBROCATION SIAMOISE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EMBROCATION SIAMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTA domicilié(e) 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 751 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTA, M. LUDOVIC BEAULIEU domicilié(e) 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France.

La marque L'EMBROCATION SIAMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMBROCATION SIAMOISE est expirée depuis le 6 mai 2024.

VICTA a également déposé les autres marques suivantes : NUIZZ , Cristal de raisin , LODGIUS , Le petit champenois , SACRES DE REIMS , intégrale nutrition , UV Med , SANE PER MARE SPM , TRICASSE , ANBOSYN


VICTA, SARL - 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France - SIREN 434751814


VICTA, M. LUDOVIC BEAULIEU - 21B GRANDE RUE - 51160 - FONTAINE SUR AY - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 2 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662169 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.