Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREILLE ROUGE
Numéro de dépôt :
1046858
Date de dépôt :
25/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Flers
Présentation de la marque TREILLE ROUGE
Déposée le 25 mars 1978 par VICQ Pierre Armand Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Flers), la marque française « TREILLE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREILLE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TREILLE ROUGE est expirée depuis le 25 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046