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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vicomte Bernard DE ROMANET
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VICOMTE BERNARD DE ROMANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE BERNARD DE ROMANET
Vicomte Bernard DE ROMANET SARL

Numéro de dépôt :
3205110
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2013
VICOMTE BERNARD DE ROMANET de Vicomte Bernard DE ROMANET

Présentation de la marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET

Déposée le 21 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vicomte Bernard DE ROMANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VICOMTE BERNARD DE ROMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vicomte Bernard DE ROMANET domicilié(e) Pizay,69200 St Jean d'Ardières - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP A. CLATZ H. PATY domicilié(e) 14 Avenue Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET est expirée depuis le 21 janvier 2013.

Vicomte Bernard DE ROMANET a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE BERNARD DE ROMANET , LES VINS DU VICOMTE BERNARD , VICOMTE BERNARD DE ROMANET


Vicomte Bernard DE ROMANET SARL - Pizay,69200 St Jean d'Ardières - 69200 - France - SIREN 323400812


SCP A. CLATZ H. PATY - 14 Avenue Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Bières ; Eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, spiritueux liqueurs. Transformation de produits agricoles vinification, distillation

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.