Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE BERNARD DE ROMANET
VICOMTE BERNARD DE ROMANET (SARL), Le Clos des Pierres (71) SAINT AMOUR BELLEVUE

Numéro de dépôt :
15988
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1992

Présentation de la marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET

Déposée le 22 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICOMTE BERNARD DE ROMANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICOMTE BERNARD DE ROMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICOMTE BERNARD DE ROMANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SCP Jean-Marc ALCARAZ, Alain CLATZ, Hervé PATY - France.

La marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VICOMTE BERNARD DE ROMANET a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE BERNARD DE ROMANET , LES VINS DU VICOMTE BERNARD , VICOMTE BERNARD DE ROMANET


VICOMTE BERNARD DE ROMANET (SARL), Le Clos des Pierres (71) SAINT AMOUR BELLEVUE - France


la SCP Jean-Marc ALCARAZ, Alain CLATZ, Hervé PATY - France


Inscription - Transmission de propriété n°39530 - Publication au BOPI 1982-50

Boissons non alcooliques, sirops, vins, spiritueux et liqueurs.Conditionnement de produits.Entrepôts. Transformation de produits agricoles (vinification, distillation, pressage des fruits)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.