POM'DUCHESSE
Présentation de la marque POM'DUCHESSE
Déposée le 11 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POM'DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'DUCHESSE est expirée depuis le 11 octobre 2010.
VICO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182115 - Publication au BOPI 2000-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275073 - Publication au BOPI 1999-03-31