Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) VICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPRICE DE PURÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICO domicilié(e) 02290 MONTIGNY LENGRAIN - 02290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 581 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CAPRICE DE PURÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICO S.A., société anonyme - 02290 MONTIGNY LENGRAIN - 02290 - France - SIREN 412581878
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; emballages en carton ou en papier. Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés ; chips (pommes de terre) ; purées de pommes de terre, purées de légumes, purées de fruits ; préparations alimentaires à base de pommes de terre ; herbes potagères et aromates conservés, séchés, cuits déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés ; préparations pour faire des potages, potages ; salades de fruits ; salades de légumes ; frites fraîches. Farine et préparations faites de céréales ; croûtons ; sauces (condiments) ; fécules à usage alimentaire ; farines de pommes de terre à usage alimentaire. Fruits et légumes frais ; herbes potagères et aromates frais ; pommes de terre ; légumes secs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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