Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIVIE
Vichy Val d'Allier, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
3742787
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
MOBIVIE de Vichy Val d\'Allier

Présentation de la marque MOBIVIE

Déposée le 21 mai 2010 par Vichy Val d'Allier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Vichy Val d'Allier, Communauté d'agglomération domicilié(e) 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vichy Val d'Allier domicilié(e) 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France.

La marque MOBIVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIVIE est expirée depuis le 21 mai 2020.

Vichy Val d'Allier a également déposé les autres marques suivantes : PARENTHÈSE LIEU DE RENCONTRES POUR LES PARENTS , MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER , L'ATRIUM PÔLE D'ACTIVITÉS TERTIAIRES L'ATRIUM PÔLE D'ACTIVITÉS TERTIAIRES À VICHY


Vichy Val d'Allier, Communauté d'agglomération - 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France


Vichy Val d'Allier - 9 place Charles de Gaulle BP 2956 - 03209 - VICHY cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

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