Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Vichy Val d'Allier
/
MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER
Vichy Val d'Allier, Communauté d'Agglomération (VVA) Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3301187
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D\'ALLIER de Vichy Val d\'Allier

Présentation de la marque MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER

Déposée le 22 juin 2004 par la société Vichy Val d'Allier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société Vichy Val d'Allier domicilié(e) 9, place de l'hôtel de ville, BP 2956,03209 VICHY Cedex - 03209 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 300 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Vichy Val d'Allier Communauté d'Agglomération domicilié(e) 9, place de l'hôtel de ville, BP 2956,03209 VICHY Cedex - 03209 - France.

La marque MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE DE VICHY VAL D'ALLIER est expirée depuis le 22 juin 2014.

Vichy Val d'Allier a également déposé les autres marques suivantes : MOBIVIE , PARENTHÈSE LIEU DE RENCONTRES POUR LES PARENTS , L'ATRIUM PÔLE D'ACTIVITÉS TERTIAIRES L'ATRIUM PÔLE D'ACTIVITÉS TERTIAIRES À VICHY


Vichy Val d'Allier, Communauté d'Agglomération (VVA) Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 9, place de l'hôtel de ville, BP 2956,03209 VICHY Cedex - 03209 - France - SIREN 240300426


Monsieur le Président Vichy Val d'Allier Communauté d'Agglomération - 9, place de l'hôtel de ville, BP 2956,03209 VICHY Cedex - 03209 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Services de transport, transport à la demande par taxis.