Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CANNE
Vicente MELCHOR NAVARRO

Numéro de dépôt :
1621227
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
LA CANNE de Vicente MELCHOR NAVARRO

Présentation de la marque LA CANNE

Déposée le 12 octobre 1990 par Vicente MELCHOR NAVARRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vicente MELCHOR NAVARRO, domicilié(e) Pl. Reino 9, 46007 ALCIRA (Valence) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque LA CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CANNE est expirée depuis le 12 octobre 2000.


Vicente MELCHOR NAVARRO - Pl. Reino 9, 46007 ALCIRA (Valence) ESPAGNE - Espagne


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt