Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paris Overseas
Mme Vicente Catherine

Numéro de dépôt :
4321249
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2026
Paris Overseas de Vicente Catherine

Présentation de la marque Paris Overseas

Déposée le 9 décembre 2016 par madame Vicente Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paris Overseas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame Vicente Catherine domicilié(e) Fare Tony, BP 43142 - 98713 - PAPEETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Vicente Catherine domicilié(e) Fare Tony, BP 43142 - 98713 - PAPEETE - France.

La marque Paris Overseas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Overseas arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


Mme Vicente Catherine - Fare Tony, BP 43142 - 98713 - PAPEETE - France


Mme Vicente Catherine - Fare Tony, BP 43142 - 98713 - PAPEETE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709857 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Appareils d'éclairage ; D'origine française ou provenant de France ;

Cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; D'origine française ou provenant de France ;

Vêtements ; foulards ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.