Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTE
Numéro de dépôt :
1321523
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1995
Présentation de la marque QUARTE
Déposée le 28 août 1985 par VICENT Alfredo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321523.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTE est expirée depuis le 28 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06