BAYARD
Présentation de la marque BAYARD
Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 24 septembre 2021.
VICAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2206306 - Publication au BOPI 2001-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327306 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479550 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09