MONOPASS
Présentation de la marque MONOPASS
Déposée le 24 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOPASS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°491546 - Publication au BOPI 2009-02-23
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389400 - Publication au BOPI 2008-11-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511142 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2018 n°2695699 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-12