Déposée le 17 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI domicilié(e) LES TROIS VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34 - 38081 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 780 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI) domicilié(e) LES TROIS VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34 - 38081 - L'ISLE D'ABEAU - France.
La marque FASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), SAS - LES TROIS VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34 - 38081 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 655780559
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI) - LES TROIS VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34 - 38081 - L'ISLE D'ABEAU - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570557 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Produits de construction non métalliques ; enduits ciment de lissage des sols avant poose d'un revêtement, mortiers, revêtements d'isolation thermique et phonique pour la construction et revêtements de chaussée.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FASSOL"