DECOPASS
Présentation de la marque DECOPASS
Déposée le 30 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOPASS arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 22 juillet 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°764367 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714894 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-13