Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miel in France
Monsieur vicart damien

Numéro de dépôt :
4566276
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
Miel in France de vicart damien

Présentation de la marque Miel in France

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par monsieur vicart damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur vicart damien domicilié(e) 55 Rue du Sarailhé - 32600 - Auradé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur damien vicart domicilié(e) 55 Rue du Sarailhé - 32600 - Auradé - France.

La marque Miel in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel in France arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.


Monsieur vicart damien - 55 Rue du Sarailhé - 32600 - Auradé - France


Monsieur damien vicart - 55 Rue du Sarailhé - 32600 - Auradé - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; plantes naturelles : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.