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Marques déposées par monsieur VICARD Claude
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LITERIE VICARD "LA LITERIE D'EXCEPTION"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE VICARD "LA LITERIE D'EXCEPTION"
Monsieur VICARD Claude

Numéro de dépôt :
95584165
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque LITERIE VICARD "LA LITERIE D'EXCEPTION"

Déposée le 7 août 1995 par monsieur VICARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE VICARD "LA LITERIE D'EXCEPTION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est monsieur VICARD Claude domicilié(e) La Grue, 17520 ARCHIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VICARD Claude - France.

La marque LITERIE VICARD "LA LITERIE D'EXCEPTION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE VICARD "LA LITERIE D'EXCEPTION" est expirée depuis le 7 août 2005.


Monsieur VICARD Claude - La Grue, 17520 ARCHIAC - France


Monsieur VICARD Claude - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268065 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

- meubles, glaces (miroirs), cadres ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) voiles (ornement) Sacs pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchoux ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. - tissus ; couvertures de lit et de table ; sommiou matelas et linges de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).