Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAD DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIC domicilié(e) 5 Grande Rue - 92310 - Sèvres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIC, Mlle Marjolaine Imbert domicilié(e) 5 Grande Rue - 92310 - Sèvres - France.
La marque BAD DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD DESIGN arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
VIC a également déposé les autres marques suivantes : LATYNA
VIC, SARL - 5 Grande Rue - 92310 - Sèvres - France
VIC, Mlle Marjolaine Imbert - 5 Grande Rue - 92310 - Sèvres - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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