Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RINCE QUENOTTES
VIBOUD MICHEL

Numéro de dépôt :
3348814
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/03/2015
RINCE QUENOTTES de VIBOUD MICHEL

Présentation de la marque RINCE QUENOTTES

Déposée le 24 mars 2005 par VIBOUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RINCE QUENOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est VIBOUD MICHEL domicilié(e) TUGAU,32330 LAURAET - 32330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIBOUD MICHEL domicilié(e) TUGAU,32330 LAURAET - 32330 - France.

La marque RINCE QUENOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RINCE QUENOTTES est expirée depuis le 24 mars 2015.


VIBOUD MICHEL - TUGAU,32330 LAURAET - 32330 - France


VIBOUD MICHEL - TUGAU,32330 LAURAET - 32330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Vins. Spiritueux. Digestifs (alcools et liqueurs). Eaux de vie. Boissons de fruits et jus de fruits. Pressurage de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.