Présentation de la marque l'Architecte de l'Enfant.
Déposée le 18 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « l'Architecte de l'Enfant. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIBEL domicilié(e) 40 Route de Vézelay - 89460 - BAZARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 421 512 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque l'Architecte de l'Enfant. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée - 40 Route de Vézelay - 89460 - BAZARNES - France - SIREN 314421512
JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Pièces d'ameublement, meubles, divans, commodes, fauteuils, lits, matelas, coussins, matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit), sofas, casiers, tables, chaises (sièges), sièges, armoires, portes de meubles, rayonnages, étagères, pans de boiseries pour meubles, glaces (miroirs), miroirs (glaces), cadres (encadrements), garnitures de meubles (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, objets d'art en bois, y compris oeuvres d'ébénisterie ;
Tissus ; tissus d'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus de chanvre ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus élastiques ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus à usage textile ; tissus de jute, de laine ou de lin ; tissus imitant la peau d'animaux ; tricots [tissus] ; tissus en fibres de verre à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrases en matières textile ; enveloppes de matelas ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; literie (linge) ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile ; toile à matelas ; gants et serviettes de toilette en matière textile ;
Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment à destination des enfants ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; baudriers d'escalade ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants de base-ball ou de boxe ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; blocs de départ pour le sport ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; pistolets à peinture [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines [articles de sport] ; décorations pour arbres de Noël ;
Publicité et gestion des affaires commerciales ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; promotion et démonstration de produits divers ; location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; agences de publicité ; transcription de communications ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; service de saisie informatique ; évaluations et expertises en affaires, comptabilité ; investigations pour affaires ; publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse) ; services d'études et réalisations d'actions publicitaires ; information statistique ; décoration de vitrines ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales ; engagement et/ou sélection du personnel ; comptabilité ; organisation de réseau de concessionnaires (distribution de meubles) ; étude de marché ; recherche de marché ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
Education et divertissement ; services de publication et/ou d'édition de tous documents ; organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de cours ou de conférences ; organisation de congrès ; enseignement et formation ; production de films, publication de livres ou journaux ; abonnement à des revues, journaux, périodiques ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ;
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de dessinateurs d'arts graphiques, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), décoration intérieure.
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