Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARCHITECTE DE L'ENFANT
SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1643872
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020

Présentation de la marque L'ARCHITECTE DE L'ENFANT

Déposée le 11 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARCHITECTE DE L'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIBEL domicilié(e) 40 Route de Vézelay - 89460 - BAZARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 421 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque L'ARCHITECTE DE L'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque L'ARCHITECTE DE L'ENFANT est expirée depuis le 18 août 2020.

VIBEL a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE VIE DE L'ENFANT , l'Architecte de l'Enfant. , Vibel , (Marque figurative) , VIBEL , VIBEL LE MONDE DE L ENFANT , LA SOURIS VERTE , Dessine-moi une Vibel...


SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée - 40 Route de Vézelay - 89460 - BAZARNES - France - SIREN 314421512


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2000 n°2182637 - Publication au BOPI 2000-09-25

Inscription le 5 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151267 - Publication au BOPI 1992-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491061 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448824 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-08-18

Meubles et notamment à destination des enfants, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires;aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;service de saisie informatique;étude et recherche de marchés;évaluations et expertises en affaires, comptabilité;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection du personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires.Education et divertissement;services de publication et/ou d'édition de tous documents;organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de cours ou de conférences;organisation de congrès;enseignement et formation;production de films, publication de livres ou journaux;abonnement à des revues, journaux, périodiques; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.