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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIAUD
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ROTACULTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTACULTOR
S.A. VIAUD

Numéro de dépôt :
1004149
Date de dépôt :
17/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTACULTOR

Déposée le 17 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) VIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTACULTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIAUD domicilié(e) (Société Anonyme), 16300 - BARBEZIEUX. - France.

La marque ROTACULTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROTACULTOR est expirée depuis le 17 décembre 1986.

VIAUD a également déposé les autres marques suivantes : AU FEU DE D'YEU


S.A. VIAUD - (Société Anonyme), 16300 - BARBEZIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Appareils portés et trainés de travail du sol avec rotor, commandé ou non avec la prise de force du tracteur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).