Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERGERIE DU CAUSSE
M. Viau Guilhem

Numéro de dépôt :
4343827
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2027
BERGERIE DU CAUSSE de Viau Guilhem

Présentation de la marque BERGERIE DU CAUSSE

Déposée le 7 mars 2017 par monsieur Viau Guilhem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BERGERIE DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Viau Guilhem domicilié(e) 432 ROUTE DES AIRES - 34270 - SAINTE CROIX DE QUINTILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viau Guilhem domicilié(e) 432 route des Aires - 34270 - SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES - France.

La marque BERGERIE DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE DU CAUSSE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


M. Viau Guilhem - 432 ROUTE DES AIRES - 34270 - SAINTE CROIX DE QUINTILLARGUES - France


M. Viau Guilhem - 432 route des Aires - 34270 - SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.