Marque expirée - Marque en non vigueur

MES DOUCEURS
VIAU GILLES

Numéro de dépôt :
97684288
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017

Présentation de la marque MES DOUCEURS

Déposée le 25 juin 1997 par VIAU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MES DOUCEURS »

Le déposant est VIAU GILLES domicilié(e) 35 RUE DE LA REPUBLIQUE,60880 LE MEUX (dossier no 2344725) - 60880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES VIAU domicilié(e) 35 RUE DE LA REPUBLIQUE,60880 LE MEUX (dossier no 2344725) - 60880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MES DOUCEURS est expirée depuis le 25 juin 2017.

VIAU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE SUCREE LA SYMPHONIE DES SAVEURS , DOUCEURS DE JEANNE , Fantaisines , TOUTANBONBON , Festines , LA SYMPHONIE DES SAVEURS , Douce MaJeanne


VIAU GILLES - 35 RUE DE LA REPUBLIQUE,60880 LE MEUX (dossier no 2344725) - 60880 - France


GILLES VIAU - 35 RUE DE LA REPUBLIQUE,60880 LE MEUX (dossier no 2344725) - 60880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 4 novembre 1997 - Retrait partiel n°245098 - Publication au BOPI 1997-11-04

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344725 - Publication au BOPI 2007-06-22

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

- viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles - riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.