Déposée le 15 mars 2004 par VIAU Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREEZEEE … POPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est VIAU Gilles domicilié(e) 35, rue de la République,60800 LE MEUX - 60800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles VIAU domicilié(e) 35, rue de la république,60880 LE MEUX - 60880 - France.
La marque FREEZEEE … POPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIAU Gilles - 35, rue de la République,60800 LE MEUX - 60800 - France
Monsieur Gilles VIAU - 35, rue de la république,60880 LE MEUX - 60880 - France
Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419442 - Publication au BOPI 2005-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses alimentaires, levure, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, , glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigrette, sauces (condiments), épice, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonade, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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