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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIASTAEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIASTAEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98744299
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) VIASTAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIASTAEL domicilié(e) 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 768 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744299.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2008.

VIASTAEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ACHILE , (Marque figurative) , 100% PEAU DE VACHE! , LES DESSOUS DE L'AFFAIRE , ACHILE , MISS ACHILE , ANTOINETTE , FIRM , ACHILE


VIASTAEL (S.A.) - 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France - SIREN 338768153


Salomé Lachat Avocat à la Cour - France


Inscription le 7 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394122 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Tissus, tricots ; linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de toilette, mouchoirs ; rideaux, couvertures de lits, couvre-lits, tentures murales en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment chaussettes, bas, collants, bonneterie, caleçons, pullovers, écharpes, gants, chaussons. Tapis, revêtements de sol, tapis de bains ; papiers peints, tentures murales non en matière textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.