Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIASTAEL (SA)

Numéro de dépôt :
93487564
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) VIASTAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIASTAEL domicilié(e) 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 768 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487564.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2003.

VIASTAEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ACHILE , (Marque figurative) , 100% PEAU DE VACHE! , LES DESSOUS DE L'AFFAIRE , ACHILE , MISS ACHILE , ANTOINETTE , FIRM , ACHILE


VIASTAEL (SA) - 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France - SIREN 338768153


Salomé Lachat, Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Vêtements, plus particulièrement chaussettes, bas, collants, soquettes