Déposée le 8 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIASTAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H – IL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIASTAEL domicilié(e) 2/4 rue Paul Bert,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 768 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIASTAEL SAS - 2/4 rue Paul Bert,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 338768153
Salomé Lachat Avocat à la Cour - 70 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; fouets, sellerie ; portefeuilles ; portes-monnaies non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; serviettes (maroquinerie) et porte-documents ; coffrets ou trousses destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir ou imitation du cuir).
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; tricots, linge de maison, linge de lit, linge de toilette, rideaux, couvertures de lit, couvre-lits, tentures murales en matière textile. Linge de table non en papier mouchoirs de poche en papier.
