Déposée le 5 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIASTAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Achille »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIASTAEL domicilié(e) 2/4 rue Paul Bert,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 768 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIASTAEL SAS - 2/4 rue Paul Bert,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 338768153
Salomé Lachat Avocat à la Cour - 70 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 17 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616660 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-17
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; fouets, sellerie ; portefeuilles ; portes-monnaies non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; serviettes (maroquinerie) et porte-documents ; coffrets ou trousses destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir ou imitation du cuir). Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; tricots, linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de toilette, mouchoirs de poche, rideaux, couvertures de lit, couvre-lits, tentures murales en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes, bas, collants, bonneterie, lingerie, sous-vêtements, vêtements de nuit, chemises, chemisiers, t-shirts, pull-overs, chandails, maillots de bains, robes, écharpes, foulards, gants, chaussons, ceintures, cravates.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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