Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) VIASTAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACHILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIASTAEL domicilié(e) 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 768 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.
La marque ACHILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIASTAEL (S.A.) - 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France - SIREN 338768153
Salomé Lachat Avocat à la Cour - France
Inscription le 7 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394122 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Tissus, tricots ; linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de toilette, mouchoirs ; rideaux, couvertures de lits, couvre-lits, tentures murales en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment chaussettes, bas, collants, bonneterie, caleçons, pull-overs, écharpes, gants, chaussons. Tapis, revêtements de sol, tapis de bains ; papiers peints, tentures murales non en matière textile.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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