Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHILE
VIASTAEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
3033779
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque ACHILE

Déposée le 13 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) VIASTAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIASTAEL domicilié(e) 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 768 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.

La marque ACHILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHILE est expirée depuis le 13 juin 2010.

VIASTAEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ACHILE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 100% PEAU DE VACHE! , LES DESSOUS DE L'AFFAIRE , MISS ACHILE , ANTOINETTE , FIRM , ACHILE


VIASTAEL (S.A.) - 34 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville - France - SIREN 338768153


Salomé Lachat Avocat à la Cour - France


Inscription le 7 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394122 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, vases, boîtes, coffrets, cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, porte-cigarettes, poudriers, objets d'art ; joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir sacs à main, porte-documents, serviettes, cartables, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis pour les clefs, sacs d'écoliers, sacs de voyages, sacs de sport, sacs à dos, boîtes et coffret ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) : matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; produits en verre, porcelaine, faïence, à savoir objets d'art chandeliers, vases, vaisselle, statuettes ; récipients en verre, verres à boires. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ; décorations pour arbres de Noël. Arts graphiques, dessin industriel, décoration intérieure ; services de dessinateur de mode, d'arts graphiques, de styliste, d'esthétique industrielle.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.