Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES AFFAIRES DE L'IMMOBILIER
VIART JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
1733670
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque LES BELLES AFFAIRES DE L'IMMOBILIER

Déposée le 9 avril 1991 par VIART JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BELLES AFFAIRES DE L'IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIART JEAN-PAUL, domicilié(e) 79 rue Henri Barbusse, 92190 Meudon - France.

La marque LES BELLES AFFAIRES DE L'IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES AFFAIRES DE L'IMMOBILIER est expirée depuis le 9 avril 2001.

VIART JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : H + MEDIA , NIGHTONE


VIART JEAN-PAUL - 79 rue Henri Barbusse, 92190 Meudon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes