Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Viaromana association de reconstitution historique
Viaromana Association de reconstitution historique, loi 1901

Numéro de dépôt :
3963570
Date de dépôt :
24/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2022
Viaromana association de reconstitution historique de Viaromana Association de reconstitution historique

Présentation de la marque Viaromana association de reconstitution historique

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2012 par la société Viaromana Association de reconstitution historique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Viaromana association de reconstitution historique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société Viaromana Association de reconstitution historique domicilié(e) Château d'Esclignac - 32120 - Monfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 816 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viaromana Association de reconstitution historique, M. Sébastien Lemoine domicilié(e) Château d'Esclignac - 32120 - Monfort - France.

La marque Viaromana association de reconstitution historique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viaromana association de reconstitution historique est expirée depuis le 24 novembre 2022.


Viaromana Association de reconstitution historique, loi 1901 - Château d'Esclignac - 32120 - Monfort - France - SIREN 499816064


Viaromana Association de reconstitution historique, M. Sébastien Lemoine - Château d'Esclignac - 32120 - Monfort - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.