RTS DESIGN
Présentation de la marque RTS DESIGN
Déposée le 21 septembre 2000 par VIARDOT JEAN-LUC et VIARDOT CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RTS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RTS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS DESIGN est expirée depuis le 21 septembre 2010.
VIARDOT JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43