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Marques déposées par monsieur Vianney MASURE
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SV Habitat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SV Habitat
Monsieur Vianney MASURE

Numéro de dépôt :
4568375
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
SV Habitat de Vianney MASURE

Présentation de la marque SV Habitat

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par monsieur Vianney MASURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SV Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Vianney MASURE domicilié(e) 380 rue Pierre Joseph Broutin - 59870 - Tilloy lez Marchiennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vianney MASURE domicilié(e) 380 rue Pierre Joseph Broutin - 59870 - Tilloy lez Marchiennes - France.

La marque SV Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SV Habitat arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.


Monsieur Vianney MASURE - 380 rue Pierre Joseph Broutin - 59870 - Tilloy lez Marchiennes - France


Monsieur Vianney MASURE - 380 rue Pierre Joseph Broutin - 59870 - Tilloy lez Marchiennes - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Publicité ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; entretien de véhicules ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement de logiciels ; architecture ; installation de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.