Déposée le 16 février 2004 par monsieur Vianney FOURNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABELNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est monsieur Vianney FOURNEL domicilié(e) 25 rue de Coulmiers,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vianney FOURNEL domicilié(e) 25 rue de Coulmiers,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque LABELNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABELNOTE est expirée depuis le 16 février 2014.
Monsieur Vianney FOURNEL - 25 rue de Coulmiers,75014 PARIS - 75014 - France
Monsieur Vianney FOURNEL - 25 rue de Coulmiers,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Instruments de musique. Instruments de musiques électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; Vêtement en cuir ou en imitation cuir ; ceinture (habillement) ; foulards ; cravate ; bonneterie ; chaussettes ; chausson ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Service d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences, services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bande vidéos. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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